II - MODES DE RECHERCHE
 
Plusieurs modes de recherche sont à votre disposition :

- la recherche simple sur l'ensemble des bases ;
- la recherche avancée dans la base « Revues » et/ou la base « Jurisprudence ».

La recherche simple vous permet d'effectuer une recherche en un seul clic depuis n'importe quelle page du site.
La recherche avancée dans l'ensemble des bases vous permet de rechercher librement parmi toutes les revues et la jurisprudence proposées par Lextenso avec de multiples critères que vous pouvez combiner.
 

II. 1- Recherche simple

 

La recherche simple est le mode de recherche par défaut, qui interroge l'ensemble des bases revues et jurisprudence du site.

Pour effectuer une recherche simple, il vous suffit de saisir l'intitulé de votre recherche dans le champ de recherche situé dans la partie supérieure de chacune des pages du site, et de cliquer sur le bouton Rechercher :

 
> Les troncatures
 
Il est possible d'affiner votre recherche à l'aide de troncatures en début, en fin ou à l'intérieur d'un mot de la façon suivante :

- en saisissant le caractère « * » pour remplacer 0 ou plusieurs caractères ;
- en saisissant le caractère « ? » pour remplacer 0 ou un caractère.

Par exemple, si vous effectuez la recherche : « concur* », vous trouverez notamment tous les documents contenant « concurrence », « concurrent » ou encore « concurrentiel ».
 
> Expressions exactes
 

Vous pouvez également rechercher une expression exacte. Dans ce cas, il convient de saisir des guillemets, par exemple : « contrat de franchise ».

 

II. 2- Recherche avancée

Pour accéder à la recherche dans la base « Revues », cliquez sur le lien « Recherche avancée » situé dans le champ de recherche placé dans la partie supérieure de chacune des pages du site.
 

Lorsque vous êtes dans la recherche avancée, par défaut, la recherche se fait sur tous les fonds, revues et jurisprudence ; vous pouvez déselectionner l'un de ces fonds pour une recherche plus étroite.

Plusieurs modes de recherche multicritères sont à votre disposition pour retrouver les articles qui vous intéressent : la recherche par « Expression recherchée » pour l'ensemble des bases, la recherche par « Références de publication » pour la base « revues » et la recherche sur les références de décision pour la base « jurisprudence ».
Ces critères peuvent être utilisés séparément ou combinés entre eux afin d'affiner votre recherche. Plus vous aurez saisi de critères, plus le nombre de documents en réponse sera restreint.

Vous pouvez à tout moment supprimer les critères renseignés en cliquant sur le lien « Tout effacer », situé au-dessus des encarts de recherche.

 

II. 2.1- Recherche par « Expression recherchée »

 
 
Le mode de recherche par « Expression recherchée » vous permet de saisir un ou plusieurs mots ou expressions, que vous pouvez choisir de lier par des opérateurs (« ET », « OU », « SAUF », « PROXIMITÉ »), et dont vous pouvez définir la proximité.
 

Le choix d'un l'opérateur vous permet ainsi d'affiner votre recherche.

Les opérateurs « ET », « OU » et « SAUF » sont ce qu'on appelle des opérateurs booléens, ou opérateurs logiques :

- si vous sélectionnez l'opérateur « ET » : les termes de votre recherche seront forcément contenus dans la liste de résultats ;
- si vous sélectionnez l'opérateur « OU » : l'un ou l'autre des termes de votre recherche sera forcément contenu dans la liste de résultats ;
- si vous sélectionnez l'opérateur « SAUF » : le second terme de votre recherche ne figurera pas dans les listes de résultats.

L'opérateur booléen sélectionné par défaut est « ET ».

L'opérateur de proximité (choix « PROXIMITÉ ») permet d'indiquer votre souhait que les différents termes de votre recherche figurent côte-à-côte dans les listes de résultats. Les articles contenant l'ensemble des termes mais non adjacents ne figureront donc pas dans la liste de résultats.
Il vous est possible de définir la proximité souhaitée en nombre de mots.

 
À noter : L'emploi de troncatures ou de guillemets (voir II. 1- Recherche simple) n'est pas pris en compte dans le cadre de la recherche avancée.
 

La recherche par mots ou expression peut être combinées avec des critères spécifiques aux revues ou à la jurisprudence.

 

II. 2.2- Recherche par références de publication (base « Revues »)

 
 
Vous pouvez effectuer une recherche :

- sur toutes les revues (par défaut) ou sur une revue particulière ;
- par date de publication ;
- par nom d'auteur.

 

II. 2.2.1- Recherche sur les revues

Sélectionnez dans la liste de choix « Toutes les revues » ou le titre de la revue qui vous intéresse.
Vous pouvez sélectionner plusieurs revues en maintenant la touche « Ctrl » appuyée tout en sélectionnant les titres des revues.

Si vous sélectionnez une revue en particulier, vous avez la possibilité de renseigner :

- le numéro de la revue,
- le numéro d'identifiant de l'article (sur certaines revues).
- le numéro de page.

 

II. 2.2.2- Recherche par la date de publication

Saisissez dans le premier champ la date à partir de laquelle vous souhaitez effectuer votre recherche, ou bien renseignez les deux champs afin d'effectuer une recherche entre deux dates.

Le format de saisie des dates est toujours jj/mm/aa.

 

II. 2.2.3- Recherche par auteur

Pour retrouver les articles écrits par un auteur, il vous suffit de saisir l'orthographe exacte du nom et éventuellement du prénom de cet auteur dans les boîtes de dialogue du formulaire prévues à cet effet.

Si le nom que vous recherchez ne donne aucun résultat, c'est qu'il n'est pas répertorié en tant qu'auteur dans les archives de Lextenso ou que l'orthographe de son nom est inexacte.

Attention : lorsque le nom comporte une particule comme « de », il ne faut pas faire une recherche à partir de la première lettre de la particule mais à partir de la première lettre du nom qui suit (par exemple, l'auteur « M. de La Chapelle » est classé à la lettre L et pas à la lettre D).

 

II. 2.3- Recherche sur les critères de jurisprudence

 
 
Vous pouvez effectuer une recherche :

- par juridiction,
- par numéro de décision,
- par date.

 

II.2.3.1- Recherche par juridiction

Cette option permet d'effectuer une recherche par ordre juridictionnel (judiciaire, constitutionnel, administratif).
Par défaut, le choix « Toutes juridictions » est sélectionné.

L'option « Juridiction Judiciaire » vous permet de choisir entre les sélections suivantes : Toutes les juridictions (sélection par défaut) / Cour de cassation / Tribunal des conflits. Selon le choix sélectionné, un second niveau de recherche s'affiche, vous permettant de sélectionner, le cas échéant, les formations, sièges ou juridictions.

L'option « Juridiction Constitutionnelle » vous permet de choisir entre les sélections suivantes : Toutes les juridictions (sélection par défaut) / Conseil constitutionnel.

L'option « Juridiction Administrative » vous permet de choisir entre les sélections suivantes : Toutes les juridictions (sélection par défaut) / Tribunaux administratifs / Conseil d'Etat / Cour de discipline budgétaire et financière / Cours administratives d'appel / Tribunal des conflits. Selon le choix sélectionné, un second niveau de recherche s'affiche, vous permettant de sélectionner, le cas échéant, les lieux ou recours.

 

II. 2.3.2- Recherche par numéro de décision

Cette option permet une recherche par le numéro de décision, pourvoi, requête, etc.
Pour être parfaitement reconnus par nos moteurs de recherche, les numéros de décisions doivent être saisis en respectant la syntaxe suivante (où C symbolise tout chiffre, et L symbolise toute lettre) :
Conseil constitutionnel : CCCC-CCC ou CCCC-CCCC
Tribunal des conflits : LCCCC ou CCCC ou CC-CCCCC
Conseil d'Etat : CCCCCC
Cours administratives d'appel : CCLLCCCCC
Tribunaux administratifs : CCCCCCC ou CC-CCCC
Cour de cassation : CC-CCCCC
 

II. 2.3.3- Recherche par date de décision

Saisissez dans le premier champ la date à partir de laquelle vous souhaitez effectuer votre recherche, ou bien renseignez les deux champs afin d'effectuer une recherche entre deux dates.

Le format de saisie des dates est toujours jj/mm/aa.

 

II. 2.4- Lancer la recherche

Quel que soit le mode de recherche utilisé, une fois que vous avez défini vos critères de recherche, cliquez sur le bouton « Lancer la recherche » afin de valider ces critères.