L'indemnisation

Journées québécoises 2004

Du 13 au 17 septembre 2004, les Journées Internationales de l’Association Henri Capitant des Amis de la Culture Juridique Française furent organisées par son Groupe québécois, à Montréal d’abord, à l’Université de Montréal, puis à Québec, à l’Université Laval. Après celles de 1952, 1958, 1973 et 1987, ce furent ainsi les cinquièmes Journées qui se tinrent au Québec.
Le thème de ces rencontres, L’indemnisation, fut étudié de quatre points de vue :
- Les peines privées ;
- Le préjudice écologique ;
- Le préjudice corporel ;
- L’assurance et les nouveaux risques.

Ce tome 54 de la Collection des Travaux de l’Association Henri Capitant réunit les quarante-huit rapports qui, relatant les droits de dix-huit pays, furent présentés et discutés lors des séances de travail ; c’est là une source d’informations et de réflexions précieuses de juristes de tous horizons sur des questions d’actualités relatives au droit de l’indemnisation.

Ouvrage publié avec le concours de l’Ordre des avocats au Conseil d’État et à la Cour de cassation, le cabinet Gide Loyrette Nouel et le Conseil supérieur du notariat.

tome 54
Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française

Éditeur : Société de législation comparée
Collection : Travaux de l'Association Henri Capitant
ISBN : 978-2-908199-60-4
EAN13 : 9782908199604
Date de parution : 02/2008
Colloques - Etudes - Rapports - 842 pages - Universitaire
Etat : Disponible
Thème :
Droit > Droit international et étranger > Droit comparé

Prix éditeur : 48 €

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