La fiscalité internationale des Etats-Unis

Cet ouvrage présente l’ensemble des éléments les plus importants de la fiscalité internationale des Etats-Unis, d’une manière systématique et axée sur la pratique. Il donne aux lecteurs une porte d’entrée dans le monde complexe de la législation et des règles administratives du droit fiscal international des Etats-Unis. L’ouvrage rend en outre possible un approfondissement de chacun des sujets. Il ne s’adresse pas seulement aux experts de la fiscalité, mais également à un cercle plus large des personnes qui ont affaire au marché américain, tels que des entrepreneurs et des conseillers en entreprise, les membres de conseils d’administration et les dirigeants d’entreprises, des contrôleurs fiscaux et des experts comptables, mais également des personnes privées qui veulent comprendre le fonctionnement de base de la législation fiscale américaine.

Le lecteur trouvera en particulier un examen approfondi : – des éléments de base du droit fiscal et de la fiscalité américaine, en particulier de l’imposition des personnes physiques et morales qui ne résident pas aux Etats-Unis (non resident alien), ainsi que de l’imposition des contribuables américains sur leur revenu étranger
– du traitement fiscal des prestations entre entreprises liées (transfer pricing)
– des impacts fiscaux des successions et donations sur le plan interne et international
– du champ d’application et de la structure des principales conventions de double imposition conclues par les Etats-Unis (appréciées et comparées avec les Modèles de convention américain, de l’OCDE et des Nations Unies)
– en détail, des conventions de double imposition conclues par les Etats-Unis avec la Suisse, la France et la Belgique.

L’ouvrage inclut également en annexe un glossaire explicitant lesnotions les plus importantes de la fiscalité américaine.


Marc Bauen
Raphaël Gani

Éditeur : Schulthess
Collection : Hors collection
ISBN : 978-3-7255-5462-1
EAN13 : 9783725554621
Date de parution : 01/2009
Documents - 416 pages - Praticien
Etat : Disponible
Thème :
Droit > Droit international et étranger > Droit international privé
Autre thème :
Droit > Droit fiscal > Ouvrages généraux

Prix éditeur : 161 €

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