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La récusation des juges. Etude médiévale, moderne et contemporaine

Prix Alfred Duméril de l'Académie des Sciences, Inscriptions et Belles-Lettres de Toulouse (2006), Prix de L'Association nationale des docteurs en droit (2006)

La récusation est le moyen de procédure par lequel le juge peut être remplacé pour certains motifs qui peuvent faire douter de son impartialité. Il s’agit là d’un principe aussi universel qu’ancien fondé sur l’impossibilité pour le justiciable de se conformer à une décision de justice s’il est prouvé que le juge a agi non selon la justice et le droit, mais par intérêt, faveur ou haine. Naturellement, ce moyen de procédure n’a pu véritablement se développer que lorsque les juges furent imposés aux justiciables. Aujourd’hui, la physionomie de la récusation en droit français a été modifiée par l’application de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales et l’exigence d’impartialité du tribunal inscrite en son article 6§1.
Jusque-là, le Code de procédure civile proposait une liste limitative de causes de récusation. Désormais, tout motif faisant douter de l’impartialité du tribunal peut donner lieu à récusation. La permanence de la notion et de son vocabulaire marque le premier intérêt d’une étude historique de la récusation, malgré les différents régimes de justices. L’évolution des causes de récusation ensuite – d’une multitude de causes à une limitation stricte, puis de nouveau à une infinité – est révélatrice de la place du juge au coeur de l’État. La doctrine a, depuis le Moyen Âge, façonné la place du juge et les causes de récusation par le jeu d’incertitudes et d’hésitations qui ont entouré la nature juridique de la récusation.

tome 514
Boris Bernabé

Éditeur : L.G.D.J
Collection : Thèses
Sous-Collection : Bibliothèque de droit privé
ISBN : 978-2-275-03464-5
EAN13 : 9782275034645
Date de parution : 01/2010
Thèses - 440 pages - Universitaire
Etat : Disponible
Thème :
Droit > Professions du droit > Acteurs de la justice / Actualités

Prix éditeur : 38.55 €

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