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La spéculation boursière face au droit 1799-1914

Thèse honorée d’une subvention du CAHD Prix Minefi 2008

La spéculation boursière, véritable phénomène du monde moderne, s’est imposée dans la société au XIXe siècle. Accompagnant la révolution industrielle, drainant l’épargne vers les sociétés privées et l’État, la spéculation a cependant suscité des problèmes et soulevé de nombreux débats. Son caractère ambigu, alliant utilité économique et immoralité, a heurté de plein fouet l’ordre juridique du XIXe siècle. Les nécessités économiques et la liberté contractuelle se sont opposées à l’ordre public et aux bonnes moeurs, avant de finir par évoluer ensemble. L’acceptation de la spéculation comme activité légale n’a finalement été qu’un aboutissement timide d’un siècle de réserves face à l’activité boursière qui, issue du fait, a peu à peu rejoint la sphère juridique enperdant son caractère illicite. De nombreux points de droit, comme la question des marchés à terme et de l’exception de jeu, ont révélé la complexité des rapports entre la spéculation et les pouvoirs publics. La morale et les nécessités économiques et financières se sont ici affrontées. L’intégration de la spéculation dans la sphère juridique a été le fruit d’une évolution qui s’est faite dans le sens d’une reconnaissance de la spéculation, fondée sur son caractère utile, revendiqué par la pratique et par les économistes, et sur la liberté contractuelle dont elle constituait une expression.
L’État, le droit et la loi ont appréhendé non sans mal l’activité boursière et ses usages pour les reconnaître progressivement.
La spéculation boursière face au droit de 1799 à 1914 révèle cette évolution, faite de conquêtes de la pratique sur le droit, en dévoilant les rapports entretenus entre la norme et cette activité économique et sociale au caractère évolutif et fuyant.

Nelly Hissung-Convert a soutenu sa thèse en juin 2007 à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV, après avoir poursuivi des études en droit des affaires à Bordeaux IV et en histoire du droit européen à l’Université Paris XII.

tome 511
Nelly Hissung-Convert

Éditeur : L.G.D.J
Collection : Thèses
Sous-Collection : Bibliothèque de droit privé
ISBN : 978-2-275-03456-0
EAN13 : 9782275034560
Date de parution : 07/2009
Thèses - 668 pages - Universitaire
Etat : Disponible
Thème :
Bourse & Patrimoine > Bourse > Autres ouvrages
Autre thème :
Droit > Théorie / Sociologie / Histoire / Philosophie / Histoire du droit > Histoire du droit

Prix éditeur : 52.75 €

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