L'équité ou les équités

Confrontation occident et monde arabe

A une époque d'intensification des relations juridiques internationales, les concepts universel méritent plus que jamais une particulière attention. Parmi ces concepts, celui d'Equité, juridiquement utilisé depuis l'Antiquité, suscite toujours plusieurs questions.
Tout d'abord, ce concept est-il univoque ou plurivoque ? En d'autres termes, l'Equité est-elle la même ou, au contraire, diffère-t-elle selon les systèmes juridiques qui la reçoivent. L'Equité ou les Equités ? De même, quel est son (leur) rôle actuel dans l'édiction et dans l'application du droit ? Enfin, ce concept a-t-il sa place dans les projets de codification ?
Les réponses à ces questions supposent la mise en œuvre de la méthode comparative. Or en dépit des enjeux sociaux qui s'y attachent, l'équité du droit français, l'equity du common law, la notion de Massaleh-Al Moursala et de Istihissan du droit musulman n'ont pas encore été confrontées.
C'est cette recherche comparative à la fois notionnelle et fonctionnelle que se sont proposés de faire des juristes occidentaux et orientaux à l'occasion d'un colloque organisé à Paris les 3 et 4 octobre 2002.


Danièle Lochak
Miyoko Tsujimura

Éditeur : Société de législation comparée
Collection :
ISBN : 978-2-908199-31-4
EAN13 : 9782908199314
Date de parution : 11/2004
Colloques - Etudes - Rapports - 252 pages - Universitaire
Etat : Disponible
Thème :
Droit > Droit international et étranger > Droit comparé

Prix éditeur : 35 €

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