L’opposabilité des droits et libertés

Figure classique de l’univers juridique, le concept d’opposabilité a acquis une visibilité nouvelle dans le champ des droits et libertés à la faveur de sa consécration en droit positif au début du XXIe siècle. Par la reconnaissance d’un « droit au logement opposable », le législateur l’a ancré au cœur de la réalisation des droits et libertés, en mettant en évidence que l’énonciation d’un droit ou d’une liberté est, en elle-même, insuffisante à en assurer la protection. La diffusion rapide des références au caractère opposable de droits et libertés a favorisé nombre de confusions et rendu complexes ses relations avec d’autres notions voisines.
Cette étude s’est donnée pour ambition l’élucidation du concept d’opposabilité des droits et libertés, à partir d’une analyse critique des discours juridiques qui y font référence. En renonçant à une définition préalable du concept et en s’appuyant sur des bases théoriques, elle tend à isoler et analyser les significations et fonctions qui lui sont conférées.

1e édition, tome 158
Cédric Roulhac

Éditeur : Institut Universitaire Varenne
Collection : Thèses
ISBN : 978-2-37032-181-7
EAN13 : 9782370321817
Date de parution : 10/2018
Thèses - 712 pages - Universitaire
Etat : Disponible
Thème :
Droit > Libertés publiques / Droits de l'homme

Prix éditeur : 45 €

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