Les remontées mécaniques et le droit

Regards croisés

En dépit du poids économique du secteur pour les régions de montagne, le droit des remontées mécaniques n’avait jusqu’à présent pas donné lieu à une étude d’ensemble. Pour la première fois, l’ensemble des règles juridiques applicables à ces installations de transport - enrichi d’éléments de contexte historiques et économiques - se trouve présenté au public dans un volume de référence qui rassemble les actes d’un colloque national qui s’est tenu en novembre 2017 à Chambéry. L’objectif de la recherche a consisté à clarifier le cadre juridique de la gestion des remontées mécaniques, en pointant les incertitudes existantes, en identifiant les problèmes posés et en proposant des solutions opérationnelles. Le présent ouvrage sera utile tant aux acteurs économiques de la montagne qu’à la communauté scientifique. Il intéressera aussi les porteurs de projets de transports câblés en milieu urbain, tant les aspects juridiques des remontées mécaniques en zones de montagne peuvent alimenter la réflexion au-delà.

Philippe Yolka est l'auteur de nombreux livres et articles de droit administratif. Il a dirigé plusieurs ouvrages collectifs consacrés au droit de la montagne: La Convention alpine (2008) ; Escalade et droit (2015); Les loisirs de montagne sous Vichy (2017).

Jean-François Joye est professeur de droit public à la Faculté de droit de l’Université Savoie Mont Blanc et directeur du laboratoire le CDPPOC. Il co-dirige également le Master 2 Droit de la montagne. Il est spécialiste de droit de l’urbanisme.

1e édition
Philippe Yolka
Jean-François Joye

Éditeur : Université de Savoie
Collection :
ISBN : 978-2-919732-89-0
EAN13 : 9782919732890
Date de parution : 02/2019
Colloques - Etudes - Rapports - 470 pages - Universitaire
Etat : Disponible
Thème :
Droit > Droit des transports
Autre thème :
Droit > Droit de l'urbanisme et de la construction

Prix éditeur : 30 €

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