La nationalité : enjeux et perspectives

Traditionnellement considérée comme un attribut de la souveraineté des États, la nationalité est longtemps restée imperméable aux droits fondamentaux de la personne et à tout véritable encadrement du pouvoir des États par le droit international. L’ambition du présent ouvrage est, au regard des évolutions qui affectent la notion, de réfléchir aux contraintes juridiques qui pèsent sur le législateur national afin de définir plus précisément sa mar¬ge de manœuvre en matière de nationalité non seulement dans la définition des critères d’attribution ou de retrait de la nationalité, mais également dans les usages qu’il fait de la nationalité en droit civil, en droit social ou encore en droit des étrangers. Les réformes récentes du droit français de la nationalité ainsi que plusieurs débats d’actualité (concernant, notamment, la pluralité de nationalités et la déchéance de nationalité) sont présentés sans négliger pour autant les enjeux historiques. L’ouvrage s’enrichit également de plusieurs éclairages de droit comparé ainsi que d’incursions dans le droit de l’outre-mer.

Amélie Dionisi-Peyrusse est Maître de Conférences HDR en Droit privé à l’Université de Rouen. Ses travaux portent sur le droit de la nationalité, le droit de la famille et la bioéthique, qu’elle étudie en particulier sous le prisme des droits fondamentaux. Elle est notamment l’auteure d’un « Essai sur une nouvelle conception de la nationalité » (Defrénois, 2008).

Fabienne Jault-Seseke est Professeur à l’Université de Versailles Saint-Quentin. Elle s’intéresse au droit international privé dans toutes ses dimensions. Elle est le coauteur d’un ouvrage de droit de nationalité et des étrangers. Sa thèse soutenue à l’Université de Paris I en 1994 et publiée à la LGDJ en 1996 porte sur le regroupement familial en droit comparé français et allemand.

Fabien Marchadier est Professeur à l’Université de Poitiers. Ses centres d’intérêt sont le droit européen des droits de l’homme, le droit international privé et le droit animalier. Docteur en droit de l’Université de Limoges, sa thèse, publiée aux éds. Bruylant en 2007, porte sur « Les objectifs généraux du droit international privé à l'épreuve de la Convention européenne des droits de l'Homme ».

Valérie Parisot est Maître de conférences HDR à l’Université de Rouen Normandie. Elle s’intéresse aux différentes branches du droit international privé. Dans le sillage de sa thèse de doctorat portant sur « Les conflits internes de lois », elle s’est spécialisée en droit de l’outre-mer et en droit de la nationalité (en lien avec l’Algérie et l’océan Indien).

1e édition, tome 80
Fabienne Jault-Seseke
Fabien Marchadier
Amélie Dionisi-Peyrusse
Valérie Parisot

Éditeur : Institut Universitaire Varenne
Collection : Colloques & Essais
ISBN : 978-2-37032-201-2
EAN13 : 9782370322012
Date de parution : 06/2019
Colloques - Etudes - Rapports - 372 pages - Universitaire
Etat : Disponible
Thème :
Droit > Libertés publiques / Droits de l'homme

Prix éditeur : 29 €

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