Secret du délibéré et opinions dissidentes

Rétablir le lien de confiance entre les citoyens et les tribunaux, renforcer l’accessibilité du droit, consolider les garanties procédurales sont autant de défis à relever pour la justice. Dans ce contexte, le droit, pour les juges, d’exprimer des opinions individuelles, qu’elles soient concordantes ou dissidentes, peut-il apporter des éléments de réponse ? Si tel est le cas, il faudra composer avec le secret du délibéré, qui, pour l’heure, revêt un caractère absolu. Dans cet ouvrage, professionnels et universitaires ont croisé leurs regards pour examiner les interactions entre secret du délibéré et opinions dissidentes, mettant ainsi en relief les convergences et les particularités au sein des différentes juridictions nationales et internationales.

Actes du colloque du 12 avril 2019 organisé à Clermont-Ferrandpar le CDAD (63) et le CMH

Marie Nicolas-Gréciano est maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’Université Clermont-Auvergne (UCA). Elle est également membre du Centre Michel de l’Hospital (CMH).

1e édition, tome 106
Marie Nicolas-Gréciano

Éditeur : Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie
Collection : Colloques & Essais
ISBN : 978-2-37032-260-9
EAN13 : 9782370322609
Date de parution : 06/2020
Colloques - Etudes - Rapports - 198 pages - Universitaire
Etat : Disponible
Thème :
Droit > Théorie / Sociologie / Histoire / Philosophie / Histoire du droit > Autres ouvrages

Prix éditeur : 25 €

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