Géométrie de l'égalité

L'égalité est prise dans un rapport triangulaire entre l'Etat qui est tenu de la respecter, la personne qui s'en prévaut et un tiers ou une situation qui sert de point de comparaison.
Les relations entre les points de ce triangle forment la géométrie de l'égalité.

Le présent ouvrage porte sur l'examen et la mise en oeuvre de l'égalité par le juge constitutionnel - suisse en particulier - ou supranational. Le droit comparé offre d'intéressantes perspectives en la matière puisque, sur la base de garanties constitutionnelles ou conventionnelles similaires, les cours constitutionnelles ou suprêmes de différents pays ainsi que diverses cours supranationales ont développé des solutions originales.


Vincent Martenet

Éditeur : Schulthess
Collection : Hors collection
ISBN : 978-3-7255-4550-6
EAN13 : 9783725545506
Date de parution : 07/2003
Documents - 670 pages - Universitaire
Etat : Disponible
Thème :
Droit > Droit international et étranger > Droit international public

Prix éditeur : 125.75 €

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