La République décentralisée

Sous la direction de Yves Gaudemet et de Olivier Gohin

Le Centre de recherche en droit administratif de l'Université Panthéon-Assas (Paris II) a organisé, le 17 juin 2003, au Centre Vaugirard, un colloque sur la révision du Titre XII de la Constitution du 4 octobre 1958, intitulé "Des collectivités Territoriales", par la loi constitutionnelle du 28 mars 2003 relative à l'organisation décentralisée de la République.

Ce colloque a été scindé en deux tables rondes :

Celle de la matinée, placée sous la présidence du professeur Jacques Moreau, de l'Université Paris II, a été consacrée au cadre général de la révision du titre XII.

Celle de l'après-midi, placée sour la présidence du professeur François Luchaire, de l'Université de Paris I, à l'outre-mer dans la même révision.

Publiée sous la direction des professeurs Yves Gaudemet et Olivier Gohin, le présent ouvrage sur la République décentralisée regroupe les actes de ce colloque sur tous les aspects de droit administratif de cette importante réforme de décentralisation.



Collectif

Éditeur : Éditions Panthéon-Assas
Collection : Colloques
ISBN : 978-2-913397-58-3
EAN13 : 9782913397583
Date de parution : 06/2004
Colloques - Etudes - Rapports - 176 pages - Universitaire
Etat : Disponible
Thème :
Droit > Droit administratif > Organisation > Décentralisation / Aménagement du territoire
Autre thème :
Droit > Droit constitutionnel > La 5e république > Institutions

Prix éditeur : 20.3 €

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