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Collection Doctorat & Notariat

La collection Doctorat et Notariat dirigée par Bernard Beignier a pour dessein de promouvoir les thèses de doctorat développées sous un angle notarial (droit de la famille, droit des sociétés, droit de la construction et droit des contrats).

  • La fiducie : aspects juridiques et fiscaux - Contribution à l'étude du patrimoine fiduciaire

    1e édition, tome 60
    F. Estienny-Pustoc'h
    Éditeur > Defrénois
    Collection > Doctorat & Notariat - ISBN : 978-2-85623-331-3
    Date de parution > 05/2018
    Prix éditeur > 56 €

  • La notion de fruits : étude de droit privé - Prix Loubers (2015) Prix de thèse de l’ARNU – MNAP (2015)

    1e édition, tome 57
    M. Jaoul
    Éditeur > Defrénois
    Collection > Doctorat & Notariat - ISBN : 978-2-85623-335-1
    Date de parution > 05/2018
    Prix éditeur > 54 €

  • Le traitement juridique de la rupture du couple - Réflexion sur l'émergence d'un droit commun de la rupture du couple

    1e édition, tome 59
    L. Pizarro
    Éditeur > Defrénois
    Collection > Doctorat & Notariat - ISBN : 978-2-85623-315-3
    Date de parution > 09/2017
    Prix éditeur > 62 €

  • L'organisation patrimoniale en couple

    1e édition, tome 58
    O. Vergara
    Éditeur > Defrénois
    Collection > Doctorat & Notariat - ISBN : 978-2-85623-296-5
    Date de parution > 02/2017
    Prix éditeur > 52 €

  • La qualité d'héritier

    1e édition, tome 56
    Y. Ould Aklouche
    Éditeur > Defrénois
    Collection > Doctorat & Notariat - ISBN : 978-2-85623-294-1
    Date de parution > 01/2017
    Prix éditeur > 62 €

  • Le transfert des sûretés - Prix de thèse de l’Université Panthéon-Assas (Paris II) Prix Daniel Heck de l’Association Rencontres Notariat-Université

    tome 54
    H. Westendorf
    Éditeur > Defrénois
    Collection > Doctorat & Notariat - ISBN : 978-2-85623-263-7
    Date de parution > 08/2015
    Prix éditeur > 66 €

  • La pratique notariale, source du droit - Prix Berriat-Saint-Prix de l’Académie des sciences morales et politiques
    Prix Ozenne de l’Académie de législation
    Prix de thèse Doctorat & Notariat

    tome 55
    S. Torricelli-Chrifi
    Éditeur > Defrénois
    Collection > Doctorat & Notariat - ISBN : 978-2-85623-264-4
    Date de parution > 05/2015
    Prix éditeur > 52 €

  • L'indemnisation par l'assurance de responsabilité civile professionnelle - L'exemple des professions du droit et du chiffre - Prix Francis Durieux de l’Académie des sciences morales et politiques

    tome 53
    R. Bigot
    Éditeur > Defrénois
    Collection > Doctorat & Notariat - ISBN : 978-2-85623-255-2
    Date de parution > 07/2014
    Prix éditeur > 62 €

  • Les effets patrimoniaux du PACS - L'invention d'une nouvelle forme de conjugalité

    tome 51
    W. Baby
    Éditeur > Defrénois
    Collection > Doctorat & Notariat - ISBN : 978-2-85623-242-2
    Date de parution > 07/2013
    Prix éditeur > 49 €

  • L'organisation de la liquidation du passif successoral - Ouvrage honoré d'une subvention du Centre Jean Bodin (Université d'Angers)

    tome 50
    F. Gasnier
    Éditeur > Defrénois
    Collection > Doctorat & Notariat - ISBN : 978-2-85623-219-4
    Date de parution > 02/2013
    Prix éditeur > 46 €