L'Institut Fédératif de Recherche est une structure fédérative dont l'objet est l'organisation d'une activité de recherche entre plusieurs unités reconnues. L'IFR droit "mutation des normes juridiques" rapproche les différentes équipes de recherche juridique de l'Université Toulouse 1 Sciences Sociales sur des thèmes transversaux touchant à l'évolution des règles de droit.

  • Etre parents - Ser padres

    volume 19
    M. Bruggeman
    Éditeur > Institut Fédératif de Recherche "Mutation des normes juridiques" - Université Toulouse I
    Collection > Travaux de l'IFR - ISBN : 978-2-36170-143-7
    Date de parution > 05/2017
    Prix éditeur > 30 €

  • L'éthique en matière sportive

    1e édition
    L. Miniato
    D. Gardes
    Éditeur > Institut Fédératif de Recherche "Mutation des normes juridiques" - Université Toulouse I
    Collection > Travaux de l'IFR - ISBN : 978-2-36170-129-1
    Date de parution > 05/2016
    Prix éditeur > 30 €

  • Le vêtement saisi par le droit - Sous la direction de Alain Pousson

    1e édition
    Collectif
    Éditeur > Institut Fédératif de Recherche "Mutation des normes juridiques" - Université Toulouse I
    Collection > Travaux de l'IFR - ISBN : 978-2-36170-111-6
    Date de parution > 10/2015
    Prix éditeur > 30 €

  • La réorientation européenne de la TVA - Sous la direction de Francis Querol

    Collectif
    Éditeur > Institut Fédératif de Recherche "Mutation des normes juridiques" - Université Toulouse I
    Collection > Travaux de l'IFR - ISBN : 978-2-36170-086-7
    Date de parution > 07/2014
    Prix éditeur > 28 €

  • La décentralisation. 30 ans après.

    S. Regourd
    D. Guignard
    J. Carles
    Éditeur > Institut Fédératif de Recherche "Mutation des normes juridiques" - Université Toulouse I
    Collection > Travaux de l'IFR - ISBN : 978-2-36170-067-6
    Date de parution > 02/2014
    Prix éditeur > 30 €

  • Qu’en est-il de la simplification du droit ? - Sous la direction de Frédérique Rueda et Jacqueline Pousson

    Collectif
    Éditeur > Institut Fédératif de Recherche "Mutation des normes juridiques" - Université Toulouse I
    Collection > Travaux de l'IFR - ISBN : 978-2-36170-005-8
    Date de parution > 11/2010
    Prix éditeur > 35.5 €

  • De la volonté individuelle - Sous la direction de Marc Nicod

    Collectif
    Éditeur > Institut Fédératif de Recherche "Mutation des normes juridiques" - Université Toulouse I
    Collection > Travaux de l'IFR - ISBN : 978-2-915699-80-7
    Date de parution > 01/2010
    Prix éditeur > 30.45 €

  • Qu'en est-il du droit de la recherche ?

    Collectif
    Éditeur > Institut Fédératif de Recherche "Mutation des normes juridiques" - Université Toulouse I
    Collection > Travaux de l'IFR - ISBN : 978-2-915699-79-1
    Date de parution > 10/2009
    Prix éditeur > 40.55 €

  • Qu'en est-il du Code de Commerce 200 ans après ? - État des lieux et projections

    C. Saint-Alary-Houin
    Éditeur > Institut Fédératif de Recherche "Mutation des normes juridiques" - Université Toulouse I
    Collection > Travaux de l'IFR - ISBN : 978-2-915699-71-5
    Date de parution > 03/2009
    Prix éditeur > 30.45 €

  • Qu'en est-il de la sécurité des personnes et des biens ?

    Collectif
    Éditeur > Institut Fédératif de Recherche "Mutation des normes juridiques" - Université Toulouse I
    Collection > Travaux de l'IFR - ISBN : 978-2-915699-50-0
    Date de parution > 04/2008
    Prix éditeur > 30.45 €