Lextenso editions

Apprendre la TVA 2013

2013-05-13

Apprendre la TVA 2013

Nouveauté

Depuis que la T.V.A. s'est imposée à la plupart des pays européens, il n'existe plus de cours d'économie, de gestion, d'analyse financière ou de comptabilité qui ne prenne en compte ce paramètre économique qu'est la "Taxe sur la valeur ajoutée". Du producteur au consommateur, du professionnel au particulier, chacun est concerné.
Il suffit pour s'en convaincre d'observer l'émotion ou l'intérêt que suscite l'augmentation ou la diminution d'un taux de T.V.A. quand il n'est pas au centre d'importantes campagnes publicitaires !
L'omniprésence de la T.V.A. dans la vie quotidienne en fait une législation variée, abondante et en perpétuelle mutation dont l'approche est, il faut bien l'avouer, souvent malaisée.
Pour la première fois, un ouvrage aborde cette matière de manière simple, progressive et méthodique, permettant ainsi au profane comme au professionnel de débuter ou de compléter son apprentissage de la T.V.A. Il est rédigé dans un style direct, simple et accessible qui atténue la rigueur de la législation fiscale par de nombreux exemples et exercices pratiques.
"Apprendre la T.V.A." est le complément indispensable de l'étudiant,
du stagiaire, du professeur et du professionnel de la comptabilité et de la fiscalité.

MICHEL CEULEMANS est diplômé en expertise comptable, expert fiscal au Service Public Fédéral - Finance depuis sa création et membre de la Commission du Stage de l'I.P.C.F.
Son expérience conjuguée du terrain, de l'enseignement et de l'écriture en fait l'auteur idéal d'un ouvrage dont le but essentiel est de découvrir et apprécier une matière aussi technique et originale que la fiscalité.

9e édition
Michel Ceulemans

Éditeur : Edi.pro
Collection : Guide pratique
ISBN : 978-2-87496-239-4
EAN13 : 9782874962394
Date de parution : 05/2013
Guides pratiques - 304 pages - Praticien
Etat : Disponible
Thème :
Droit > Droit international et étranger > Droit étranger
Autre thème :
Droit > Droit privé > Droit fiscal

Prix éditeur : 35 €

La répartition des charges entre locataires et (co-)propriétaires

2013-05-13

La répartition des charges entre locataires et (co-)propriétaires

Nouveauté

Les dépenses liées au logement sont devenues des préoccupations communes aux locataires et aux propriétaires.
D'une part, le locataire doit payer le montant de son loyer et, en vertu de son contrat de bail, doit souvent rembourser le propriétaire d'une partie des charges de cette location.
D'autre part, le propriétaire doit également débourser de l'argent afin de permettre à son locataire de jouir paisiblement de son bien.
Ces dépenses, dans la conjoncture économique actuelle, peuvent amener les parties dans des discussions et des interprétations bien diverses de leurs obligations.
Les bonnes relations entre les deux parties passent nécessairement par une connaissance réciproque des usages et des règlementations.
Dans une location, le bailleur et le locataire se partagent différents frais. Pour éviter de casser votre tirelire alors que ce n'est pas à vous de le faire, voici tout ce qu'il y a à savoir sur ces frais. L'objectif de cet ouvrage est, outre de proposer les répartitions équitables des charges du logement, de favoriser la communication entre les propriétaires et les locataires sur le sujet. Il vise aussi à mieux faire connaître leurs droits et obligations réciproques afin d'éviter les conflits, tout en proposant de bonnes pratiques de répartition des charges du logement à l'intention tant des propriétaires que des locataires, mais aussi des Agents Immobiliers qui seront les meilleurs conseils durant le parcours de leurs clients.

Pierre Jammar,est Agent Immobilier diplômé.
Connu pour ses principes innovants qu'il transmet avec passion dans les Centres de Formations pour Agents Immobiliers (IFAPME), il consacre la majeure partie de son temps au développement et à la recherche des méthodes modernes qui conduisent les professionnels à évoluer dans leur métier.
Ayant acquis ses compétences sur un parcours académique traversant les champs de l'immobilier, de l'expertise, de la finance, des sciences juridiques et de l'environnement, il reste attentif à l'évolution de ces différentes disciplines, notamment aux aspects pratiques du logement associé au développement socio-économique de notre monde moderne.
Régulièrement présent dans les médias, il anime aussi avec succès des débats et des conférences sur tous les aspects de la pratique de l'immobilier mêlant l'esprit, la sagesse et la philosophie qui le caractérisent.

Pierre Jammar

Éditeur : Edi.pro
Collection : Immobilier
ISBN : 978-2-87496-238-7
EAN13 : 9782874962387
Date de parution : 05/2013
Documents - 320 pages - Praticien
Etat : Disponible
Thème :
Droit > Droit international et étranger > Droit étranger
Autre thème :
Droit > Droit privé > Droit immobilier

Prix éditeur : 34 €

Le code des sociétés 2013

2013-05-13

Le code des sociétés 2013

Nouveauté

Cette nouvelle édition du Code des Sociétés, à jour au 15 mars 2013, inclut désormais la loi du 28 juillet 2011 sur la parité dans le conseil d’administration des sociétés cotées. Elle a été augmentée de la loi du 19 mars 2012 qui touche la procédure de liquidation, ainsi que celle du 8 janvier 2012, précisant la matière des obligations à suivre dans les rapports et documentation en cas de fusions ou de scissions.
Le Code des Sociétés et son arrêté d’exécution constituent principalement une coordination de textes disparates, aujourd’hui abrogés, touchant aux sociétés (loi comptable, groupement d’intérêt économique, loi sur les sociétés commerciales, dispositions du Code civil relatives aux sociétés...).
Il a été rédigé de manière à obtenir une structure générale rationnelle et systématique permettant une lecture plus aisée des textes.
Destiné aux avocats, comptables, experts-comptables, gestionnaires, juristes, notaires et étudiants, ce Code comprend également un index et une table des matières complets, ainsi qu’un tableau de concordance entre les anciens et les nouveaux articles. Notre site internet http:// www.edipro.info vous informe de l’actualité liée à nos autres publications.

Laurent STAS de RICHELLE, avocat au barreau de Liège, pratique essentiellement le droit commercial et le droit des sociétés. Licencié en droit de l’Université de Liège et en droit économique de l’Université de Bruxelles, il est aussi Maître de conférence aux HEC-Liège Ecole de gestion de l’Université de Liège. Pour vous permettre de retrouver aisément l’article recherché, il a rédigé une table de verbo détaillée.

5e édition
Laurent Stas de Richelle

Éditeur : Edi.pro
Collection : Code
ISBN : 978-2-87496-240-0
EAN13 : 9782874962400
Date de parution : 05/2013
Codes - 568 pages - Praticien
Etat : Disponible
Thème :
Droit > Droit international et étranger > Droit étranger
Autre thème :
Droit > Droit privé > Droit commercial > Sociétés et autres groupements

Prix éditeur : 40 €

Les droits intellectuels

2013-05-13

Les droits intellectuels

Nouveauté

Cette nouvelle édition du traité paru en 2007 a pour ambition d’offrir aux praticiens du droit un outil mis à jour et enrichi de plusieurs chapitres, leur permettant d’accéder à la très vaste matière des droits intellectuels sous toutes leurs facettes.
Le régime de protection de chaque droit intellectuel (marque – nom commercial et enseigne – dénomination sociale – appellation d’origine – label de qualité – nom de domaine - brevet et savoir-faire – droit d’auteur et droits voisins – protection des programmes d’ordinateur et des bases de données – dessins et modèles – obtention végétale) est examiné de façon systématique. Sont ensuite étudiés de façon transversale pour l’ensemble des droits, les aspects contractuels, patrimoniaux et judiciaires, sans omettre le contexte international, extraordinairement riche en l’espèce.
Parmi les nouveaux chapitres : évaluation financière des droits intellectuels, copropriété des droits intellectuels, régimes matrimoniaux et successions, appellation d’origine, obtention végétale, et quelques questions spéciales comme les droits d’auteur dans le monde numérique, les brevets et le développement durable.

Une équipe de plus de 30 auteurs, soigneusement choisis en fonction de leur spécialisation, a collaboré à la rédaction de cette « somme » juridique, sous la coordination dynamique et compétente de Mme Dominique Kaesmacher.

2e édition
Dominique Kaesmacher

Éditeur : Larcier
Collection :
ISBN : 978-2-8044-5432-6
EAN13 : 9782804454326
Date de parution : 05/2013
Colloques - Etudes - Rapports - 892 pages - Universitaire
Etat : Disponible
Thème :
Droit > Droit international et étranger > Droit étranger
Autre thème :
Droit > Droit privé > Droit commercial > Propriété intellectuelle / Propriété industrielle

Prix éditeur : 575 €

10 questions pour réussir son introduction en bourse

2013-05-07

10 questions pour réussir son introduction en bourse

Nouveauté

La relation entre les sociétés françaises de taille moyenne et la Bourse est aujourd’hui paradoxale : confrontées à la restriction du crédit bancaire, les entreprises n’ont jamais eu autant besoin du marché pour se financer. Et pourtant, les candidats à la Bourse restent encore trop peu nombreux. La situation doit évoluer, c’est une nécessité.
Quels sont les avantages de la Bourse pour une entreprise ? Quelles sont les conditions d’une introduction réussie ? Quels sont les contraintes et les risques de la cotation ? Comment réussir une fois en Bourse ? Quel est le calendrier d’une introduction en Bourse ? Quels sont les partenaires de l’opération ?
Autant de questions que se pose tout dirigeant de PME ou d’ETI qui envisage de faire le grand saut, d’ouvrir son entreprise au marché. Autant de questions que se posent également tous ceux que les marchés financiers et leurs mécanismes intéressent.
Cet ouvrage a pour objectif de répondre à ces interrogations, et à bien d’autres, de façon simple, claire et pédagogique, en cherchant notamment les réponses auprès des principaux intéressés : les patrons d’entreprises cotées. Ils apportent leur témoignage et leur expérience sur chacun des thèmes abordés dans ce livre.

Rémi Le Bailly

Éditeur : Gualino
Collection : Côté Finances
ISBN : 978-2-297-00576-0
EAN13 : 9782297005760
Date de parution : 05/2013
Guides pratiques - 160 pages - Praticien
Etat : Disponible
Thème :
Bourse / Patrimoine > Bourse > Analyse technique

Prix éditeur : 18.5 €

Bail à ferme et droit de préemption

2013-05-07

Bail à ferme et droit de préemption

Nouveauté

Les règles particulières aux baux à ferme, formant la section 3 du chapitre II relatif au louage de choses, contiennent de nombreuses dispositions dérogatoires au droit commun du bail. La plupart de celles-ci ont un caractère impératif. Leur portée a été précisée au fil du temps par une jurisprudence abondante.
Par ailleurs, en cas de vente d’un bien rural loué, le preneur dispose d’un droit de préemption dont l’exercice est organisé par la loi. La procédure légale varie suivant qu’il s’agit d’une vente de gré à gré ou d’une vente publique. Le notaire y joue un rôle central et doit veiller au respect des dispositions légales. Le droit de préemption peut, dans certains cas, être cédé. Il connaît des exceptions. Par ailleurs, son non-respect est sanctionné par une action en retrait et subrogation et par une action en indemnité.

L’ouvrage contient un exposé systématique de l’ensemble des dispositions applicables à la lumière de la doctrine et de la jurisprudence. Il est le fruit d’une pratique et d’une réflexion de plus de 30 ans.

Etienne Beguin

Éditeur : Bruylant
Collection :
ISBN : 978-2-8027-3996-8
EAN13 : 9782802739968
Date de parution : 05/2013
Colloques - Etudes - Rapports - 334 pages - Universitaire
Etat : Disponible
Thème :
Droit > Droit international et étranger > Droit étranger

Prix éditeur : 95 €

Comprendre la finance et vos placements

2013-05-07

Comprendre la finance et vos placements

Nouveauté

Savez-vous que confier à un banquier privé un portefeuille d'actions de 300 000 euros générant 6 % par an pourrait vous coûter plus de 280 000 euros sur 25 ans ?
Savez-vous qu'un surcroît de frais de gestion de 1,50 % diminue la valeur d'un portefeuille d'un tiers après 30 ans ?
Savez-vous que les frais d'acquisition et de gestion sur vos primes d'assurance-vie pourraient dépasser 10% la première année suivant chaque versement?
Savez-vous qu'avec seulement 2% d'inflation - la stabilité des prix selon les banques centrales - la monnaie perd plus de 50% de son pouvoir d'achat sur la durée d'une carrière ?
Ouvrage le plus complet jamais réalisé sur le sujet, Comprendre la finance et vos placements explore, dans un langage compréhensible par tous, les arcanes des métiers de la finance et met à disposition du lecteur les connaissances nécessaires pour prendre en main son avenir financier sans dépendre du conseil d'institutions financières dont les objectifs, trop souvent encore, entrent en conflit avec les intérêts du client. Attirant l'attention sur les nombreux pièges qui guettent les épargnants et les investisseurs, l'auteur porte un éclairage inédit sur les différentes manières d'investir, et oriente le particulier vers une gestion de portefeuille saine et facile à mettre en pratique, basée sur les études universitaires ainsi que sur des principes testés par le temps. Enfin, pour ceux qui désirent malgré tout faire appel à un conseiller, il livre de précieux conseils sur la manière de choisir celui-ci, partageant également les résultats d'une enquête exclusive menée au cœur de la crise auprès des banques suisses les plus réputées. Comprendre la finance et vos placements est un ouvrage destiné avant tout aux particuliers soucieux de gérer au mieux leur patrimoine quelle que soit la taille de celui-ci. Les lecteurs désirant se familiariser avec les rouages de la finance, les étudiants, et même les professionnels de la gestion de fortune, découvriront, eux aussi, une lecture riche en enseignements tirés de l'histoire et de la pratique.

Hugues Van Den Berghe est conseiller financier indépendant et spécialiste de la gestion alternative. Il a écrit pour plusieurs journaux financiers dont AGEFI en Suisse et est aussi rédacteur et stratégiste de Buy-Point.com, un service en ligne d'information et de conseil aux épargnants qui avertit du krach du secteur immobilier américain en 2006 et du pétrole en 2008 et recommanda, en mai de la même année, une très faible exposition à la bourse.

Hugues Van Den Berghe

Éditeur : Van Den Berghe Investment Services
Collection :
ISBN : 978-2-8052-0166-0
EAN13 : 9782805201660
Date de parution : 05/2013
Documents - 696 pages - Praticien
Etat : Disponible
Thème :
Bourse / Patrimoine > Bourse > Gestion de portefeuille / Approche fondamentale

Prix éditeur : 49 €

Coopération entre juges nationaux et Cour de justice de l'Union européenne

2013-05-07

Coopération entre juges nationaux et Cour de justice de l'Union européenne

Nouveauté

Le droit de l’Union européenne doit beaucoup à la jurisprudence de la Cour de justice de Luxembourg. Les grands arrêts de la Cour sont, pour la plupart d’entre eux, des arrêts rendus sur renvoi préjudiciel d’une juridiction nationale. Le mécanisme du renvoi préjudiciel constitue l’unique instrument de coopération entre les juridictions des vingt-sept états membres et la Cour de justice. Cette coopération repose sur un dialogue entre les juges généralistes du droit de l’Union, que sont tous les juges nationaux, et la Cour, qui est le juge spécialiste de ce droit.
C’est aux parties et à leurs conseils qu’il revient d’appeler l’attention des juges nationaux sur :
– la présence d’éléments de droit de l’Union conditionnant la solution du litige ;
– les difficultés que peuvent receler l’interprétation de ses normes ou la validité des actes de droit dérivé ;
– la possibilité ou la nécessité de procéder à un renvoi pour établir l’interprétation authentique de ces normes ou pour statuer sur la validité de ces actes.
Le fonctionnement du mécanisme préjudiciel suppose une bonne connaissance des acteurs de cette coopération et de la procédure à respecter, ainsi que des arrêts qui en ont précisé les règles.
Cet ouvrage intéressera les avocats et les magistrats ainsi que les bibliothèques et les centres universitaires. Il pourra être utile aux professeurs et aux étudiants

Jacques Pertek

Éditeur : Bruylant
Collection :
ISBN : 978-2-8027-4087-2
EAN13 : 9782802740872
Date de parution : 05/2013
Documents - 368 pages - Universitaire
Etat : Disponible
Thème :
Droit > Droit européen > Autres ouvrages

Prix éditeur : 75 €

Droit européen de la santé

2013-05-07

Droit européen de la santé

Nouveauté

Paradoxe ou métamorphose ? La protection de la santé restait, dans le traité de Rome, une prérogative naturelle que pouvaient opposer les États membres à l’intégration économique communautaire. Désormais, l’Union européenne dispose d’une compétence sur la base de laquelle elle a développé une véritable politique et une vision stratégique faisant de la santé une priorité. L’action de l’Union vise à aider les États à faire face aux nouveaux enjeux démographiques et économiques auxquels sont confrontés leurs systèmes de santé, et à les accompagner dans la réalisation des objectifs des systèmes nationaux de soins.
L’ouvrage fait le point sur les différentes actions menées à ce jour ou programmées par l’Union non seulement dans le cadre de sa politique de santé mais aussi afin de construire un véritable marché intérieur des soins de santé caractérisé par la mobilité des patients, des professionnels et des produits de santé. Il met également en lumière le rôle essentiel joué par le juge européen, en tant que précurseur de nouveaux droits au profit des citoyens et arbitre amené à concilier libertés économiques et protection de la santé publique.
Ce manuel, qui permet de connaître mais aussi de comprendre ce nouveau « droit européen de la santé » est destiné aux étudiants de Master, mais s’adresse également à un public désireux de s’informer sur le rôle de l’Union européenne dans le domaine de la santé.

Nathalie De Grove-Valdeyron est maître de conférences HDR à l’Université Toulouse 1 Capitole et chercheur à l’Institut de recherche en droit européen, international et comparé (IRDEIC). Elle est l’auteur, avec Joël Molinier, d’un manuel sur le Droit du marché intérieur européen (même collection). Elle collabore à des encyclopédies et est titulaire de chroniques dans le domaine du droit européen matériel en général et de la santé en particulier.

Nathalie de Grove-Valdeyron

Éditeur : L.G.D.J
Collection : Systèmes
ISBN : 978-2-275-03669-4
EAN13 : 9782275036694
Date de parution : 05/2013
Manuels - Précis - Mémentos - 212 pages - Universitaire
Etat : Disponible
Thème :
Droit > Droit européen > Autres ouvrages
Autre thème :
Droit > Droit privé > Droit de la santé / Bioéthique

Prix éditeur : 29 €

Enfants fragilisés. Stratégies de planning personnel et patrimonial. Dossier 1

2013-05-07

Enfants fragilisés. Stratégies de planning personnel et patrimonial. Dossier 1

Nouveauté

De nombreux parents sont préoccupés par les intérêts personnels et patrimoniaux de leur « enfant fragilisé », en particulier pour la période de « l’après-parents », lorsque, trop âgés ou décédés, ils ne pourront plus assurer eux–mêmes leur suivi.
Ce livre offre un aperçu des stratégies que les parents peuvent suivre à cet égard, lors de la planification de leur patrimoine et de celui de leur enfant. Des solutions sont présentées par type de préoccupation, afin de faciliter la tâche du conseiller juridique ou financier.
Avec cet objectif à l'esprit, la définition la plus large d’ « enfant fragilisé » est utilisée. Il s’agit en fait de toutes les personnes qui, après leur majorité, seront inaptes à gérer leurs intérêts, à raison d’une combinaison de handicaps physique, psychologique ou social.

Frederik Swennen
Guan Velghe

Éditeur : Larcier
Collection : Manuels Larcier
ISBN : 978-2-8044-6210-9
EAN13 : 9782804462109
Date de parution : 05/2013
Manuels - Précis - Mémentos - 122 pages - Praticien
Etat : Disponible
Thème :
Bourse / Patrimoine > Patrimoine > Gestion de patrimoine

Prix éditeur : 55 €